ÉDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Association Fundeta
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Responsable : Jean-Paul PINEAU
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


HÉBERGEUR
OVH Internet SARL
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
www.ovh.com

DROIT APPLICABLE
Le site www.fundeta.fr a été conçu en France, il est également hébergé en France. Son contenu est régi par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L'association Fundeta décline toute responsabilité :
- Pour tous dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.
- Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou l’impossibilité d’accès de quiconque au site.
- Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération des fichiers, de la transmission de virus qui pourrait endommager votre équipement informatique.

INFORMATION DESTINÉE AUX ADHÉRENTS
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au responsable : Jean-paul PINEAU.